Conditions génerales

Sauf les conditions particulières mentionnées sur la facture ou le bon de commande signé par le client, sont uniquement et exclues des autre conditions, sinon les conditions suivantes sont applicables.

Les offres de prix et les estimations sont postulées sur les valeurs des matériaux, des salaires et des services sur la date que 'offre est établie. En cas de changement, nous réservons le droit de modifier l'offre proportionnellement. Les dates de livraison sont fournies uniquement à titre d'information et ne lient pas le vendeur. Un retard de livraison ne donne pas le droit à une indemnisation, ni une dissolution de la convention.

Les plaintes concernant la livraison et les accomplissements doivent nous parvenir par écrit dans les huit jours, et en tout cas avant l'utilisation ou la vente des marchandises.

La protestation contre la facture doit être faite par écrit dans les huit jours suivant la date de facturation. On vous prie d'indiquer et mentionner la date et le numéro de la facture.

Toutes les factures sont payables au comptant, sauf qu'on a convenu autrement.

En cas de non-paiement de la facture dans le délai de la date d'échéance, on est dû automatiquement et sans préavis un intérêt de 10% du montant de la facture avec un minimum de 250 €.

En cas d'annulation de la commande, l'acheteur est également dû une indemnité forfaitaire de 15% de la valeur de l'ordre avec le même minimum de 250 €, ce qui est explicitement soumis à la possibilité d'exiger des dommages plus élevés.

Tant que les marchandises ne sont pas payées, elles restent la propriété du vendeur.

En cas de litige, les tribinaux ou le juge de paix sont exclusivement compétents territoriale où la siège du vendeur se situe. 

En cas de garantie sur les véhicules, la garantie légale d'un an compte sur les composants rotatifs du moteur, les heures de travail exclus. Une garantie commerciale auxiliaire est donné pour deux ans si le véhicule vient pour l'entretien et la réparation à Bleyaert-Truckstar pendant les trois années après la date d'achat de la facture. La garantie commerciale est nulle si les conditions mentionnées ne sont pas respectées. La garantie commerciale est donnée hors les heures de travail, en cas d'une utilisation normale du véhicule, l'usure du véhicule pas y compris.

Cette traduction des conditions générales n'est pas officiellement établie par un traducteur et ne lie pas Bleyaert-Truckstar. En cas de mauvaise interprétation, traduction et autres cas, seulement la version en néerlandais est valide.